La fonction conformité dans l'assurance



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Le nouveau régime prudentiel Solvabilité 2 (issu de la directive de 2009 non encore intégrée en France) prévoit un renforcement des exigences en matière de gouvernance. La partie consacrée à la gouvernance met l'accent sur 4 fonctions clés dont la "fonction conformité". Il s'agit d'expliquer aux acteurs ce que recouvre cette fonction et sa mise en oeuvre opérationnelle.

1/ Comprendre pourquoi la fonction Conformité est nécessaire

Eléments de contexte - Nouveau système de gouvernance selon S 2 - Règlementation et principaux enjeux

2/ Définir la fonction Confomité, ses champs d'application et ses modes d'intervention

Définition des risques de non-conformité - Thèmes de la réglementation couverts par la conformité - Interactions avec les autres directions

3/ Mettre en place le processus de veille réglementaire et réaliser la cartographie des risques de non-conformité

Connaître son exposition au risque - Bâtir une cartographie des risques de non-conformité - Liens avec les risques opérationnels

4/ Contrôler et vérifier la conformité

Les dispositifs de contrôle : conception, mise à jour - Qui contrôle ? - faculté d'alerte

5/ Illustrer la démarche sur les principaux thèmes

Protection des données personnelles (CNIL) et médicales (AERAS) - Lutte anti-blanchiment - Protection de la clientèle - Déontologie

6/ Intégrer les principaux enjeux une fois la fonction conformité en place

Faire vivre les outils, les process et les informations